COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT.

  Liste des décisions du Président

1/ DÉLIBÉRATION ARRÊTANT LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE LAPALISSE ET TIRANT LE BILAN DE LA CONCERTATION.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 03/07/2025

2/ TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIONS.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/07/2025

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/07/2025

3/ PERMIS C - REMBOURSEMENT VISITE MÉDICALE POUR LES AGENTS DES SERVICES TECHNIQUES.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/07/2025 

4/ FRAIS DE REPAS D'AFFAIRES.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/07/2025

5/ CONDITIONS ET MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS OCCASIONNÉS PAR LES DÉPLACEMENTS TEMPORAIRES DES AGENTS.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/07/2025 

6/ ESPACE AQUATIQUE - TARIFS - MODIFICATIONS.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/07/2025 

7/ ÉCLAIRAGE DES STADES - SUBVENTIONS AGENCE NATIONALE DU SPORT ET FONDS VERT PCAET.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/07/2025

Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/07/2025

8/ DÉCISION MODIFICATIVE N°1 AUX BUDGETS.

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT.

1/ TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIONS.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 18/04/2025

Consulter la délibération
Mise en ligne le 18/04/2025

2/ COMPTES DE GESTION 2024.

Décision : à l'unanimité

3/ COMPTES ADMINISTRATIFS 2024 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 23/06/2025

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 23/06/2025

4/ AFFECTATION DES RÉSULTATS D'EXPLOITATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2024.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 18/04/2025

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 18/04/2025

5/ BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIÈRES EN 2024.

Décision : à l'unanimité

6/ SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS EN 2025.

Décision : à l'unanimité

7/ FIXATION DU PRODUIT DE LA TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PRÉVENTION DES INONDATIONS - ANNÉE 2025.

Décision : à l'unanimité

8/ TAXES DIRECTES LOCALES - FIXATION DES TAUX.

Décision : à l'unanimité

9/ TAXE D'ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES (TEOM) - TAUX.

Décision : à l'unanimité

10/ BUDGET PRINCIPAL 2025 - APPROBATION.

Décision : à l'unanimité

11/ BUDGETS ANNEXES 2025 - APPROBATION.

Décision : à l'unanimité

12/ VERSEMENT D'UNE AVANCE REMBOURSABLE PAR LE BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LE CLOS DES ROSIERS.

Décision : à l'unanimité

13/ VERSEMENT D'UNE AVANCE REMBOURSABLE PAR LE BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE OMBRIÈRES.

Décision : à l'unanimité

14/ VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE PAR LE BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET SPIC OMBRIÈRES DU PAYS DE LAPALISSE.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 23/04/2025

15/ SERVICE ENFANCE JEUNESSE - TARIFS ET RÈGLEMENTS.

Décision : à l'unanimité

16/ CONVENTION DE MÉCÉNAT.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 18/04/2025

17/ MÉDIATHÈQUE - TARIFS - MODIFICATIONS.

Décision : à l'unanimité

18/ CAMPING COMMUNAUTAIRE DE BERT - TARIFS - MODIFICATIONS.

Décision : à l'unanimité

19/ MARCHÉS D'ASSURANCES - GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES "PAYS DE LAPALISSE" ET LA COMMUNE DE LAPALISSE ET CONSTITUTION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES.

Décision : à l'unanimité

20/ PACTE TERRITORIAL HABITAT 2025 - 2029.

Décision : à l'unanimité

21/ LOTISSEMENT LE CLOS DES ROSIERS - RÉTROCESSION.

Décision : à l'unanimité

22/ QUESTION DIVERSE :

-TAXE DE SÉJOUR.

Décision : à l'unanimité

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT.

1/ CAMPING COMMUNAUTAIRE DE BERT - RECRUTEMENT.

Décision : à l'unanimité

2/ CAMPING COMMUNAUTAIRE DE BERT - GRILLE TARIFAIRE.

Décision : à l'unanimité

3/ MICRO-CRÈCHES - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 13/03/2025

4/ RELAIS PETITE ENFANCE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.

Décision : à l'unanimité

5/ CONSEIL COMMUNAUTAIRE DES JEUNES (CCJ) - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.

Décision : à l'unanimité

6/ CONVENTION GLOBALE TERRITORIALE - CANDIDATURE PROMENEUR DU NET.

Décision : à l'unanimité

7/ CONTRAT POUR LA RÉUSSITE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE - VALIDATION.

Décision : à l'unanimité

8/ GYMNASE - TRAVAUX DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION DETR.

Décision : à l'unanimité

9/ TRAVAUX DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL RÉGIONAL.

Décision : à l'unanimité

10/ GROUPEMENT DE COMMANDES TRAVAUX DE VOIRIE - CONSTITUTION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES.

Décision : à l'unanimité

11/ LOTISSEMENT LE CLOS DES ROSIERS A LAPALISSE - VENTE D'UN LOT.

12/ DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES (DOB) 2025.

Décision : à l'unanimité

13/ IMMOBILISATIONS ET SUBVENTIONS - DURÉE D'AMORTISSEMENT.

Décision : à l'unanimité

14/ MISSION LOCALE ESPACE JEUNES - SUBVENTION.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 13/03/2025

15/ AGENCE DÉPARTEMENTALE D'INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ADIL) - SUBVENTION 2025 - 2027.

Décision : à l'unanimité

16/ CHEMIN DE RANDONNÉE.

Information

17/ QUESTION DIVERSE : ENGAGEMENT DE PROGRAMMES D'INVESTISSEMENT EN RAISON DE LEUR URGENCE - BUDGET PRINCIPAL.

Décision : à l'unanimité

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT.

1/ ACCUEILS DE LOISIRS - ANNÉE 2025 - RECRUTEMENT DES ANIMATEURS.

Décision : à l'unanimité

2/ OFFICE DE TOURISME DE LAPALISSE - RECRUTEMENT ESTIVAL.

Décision : à l'unanimité

3/ PISCINES COMMUNAUTAIRES - RECRUTEMENT ESTIVAL.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 27/01/2025

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 27/01/2025

4/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

Décision : à l'unanimité

5/ CRÈCHES - CRÉATION D'UN POSTE D'AGENT SOCIAL A TEMPS COMPLET.

Décision : à l'unanimité

6/ MÉDECINE DU TRAVAIL - RENOUVELLEMENT CONVENTION.

Décision : à l'unanimité

7/ PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE - MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L'ALLIER.

Décision : à l'unanimité

8/ ATDA - MODIFICATION DES STATUTS.

Décision : à l'unanimité

9/ FONDATION DU PATRIMOINE AUVERGNE - ADHÉSION.

Décision : à l'unanimité

10/ CONTRATS D'ASSURANCES - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES "PAYS DE LAPALISSE" ET LA COMMUNE DE LAPALISSE.

Décision : à l'unanimité

11/ PRODUITS D'ENTRETIEN - GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES "PAYS DE LAPALISSE" ET LA COMMUNE DE LAPALISSE.

Décision : à l'unanimité

12/ TRANSFERT DE CHARGES ET DE RESSOURCES - RÉCAPITULATIF DES MONTANTS D'ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2025.

Décision : à l'unanimité

13/ BUDGETS ANNEXES 2024 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DU BUDGET PRINCIPAL.

Décision : à l'unanimité

14/ BUDGET 2025 - ENGAGEMENT D'URGENCE.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 27/01/2025

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Mise en ligne le 27/01/2025

15/ FONDS DE CONCOURS POUR LES AMÉNAGEMENTS DE BOURGS ET LA RÉHABILITATION DU PATRIMOINE BATI DE CARACTÈRE - PROGRAMMATION 2025.

Décision : à l'unanimité

16/ CRÉATION D'UNE RÉGIE OMBRIÈRES PAYS DE LAPALISSE DOTÉE DE LA SEULE AUTONOMIE FINANCIÈRE ET DE SON BUDGET ANNEXE.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 27/01/2025

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Mise en ligne le 27/01/2025

17/ OMBRIÈRES PARKING DES ÉCOLES DE LAPALISSE - AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - OUVERTURE.

Décision : à l'unanimité

18/ RÉVISION GÉNÉRALE DU PLUI - AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CRÉDIT DE PAIEMENT.

Décision : à l'unanimité

19/ DEMANDES DE SUBVENTIONS 2025.

Décision : à l'unanimité

20/ DOTATION D'ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2025.

Décision : à l'unanimité

21/ ÉTUDE RENATURATION COUR ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DE LAPALISSE.

Décision : à l'unanimité

22/ SPECTACLE SON ET LUMIÈRE - FONDS LEADER.

Décision : à l'unanimité

23/ DISPOSITIF BOUTIQUES ÉPHÉMÈRES - BILAN DE LA SAISON ESTIVALE ET ORIENTATIONS 2025.

Décision : à l'unanimité

24/ QUESTIONS DIVERSES.

A - DÉPLOIEMENT D'UN SERVICE PUBLIC DE LA RÉNOVATION DE L'HABITAT (SPRH) ET D'UN PACTE TERRITORIAL 2025 - 2029 ENTRE LE DÉPARTEMENT, L'ANAH ET LES INTERCOMMUNALITÉS.

Décision : à l'unanimité

24/ QUESTIONS DIVERSES.

B - DÉCISION MODIFICATIVE N°3 AU BUDGET 2024.

Décision : à l'unanimité

24/ QUESTIONS DIVERSES.

C - GROUPEMENT DE COMMANDES - MRCHÉ DE TRAVAUX DE VOIRIE AVEC LES COMMUNES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES "PAYS DE LAPALISSE".

Décision : à l'unanimité

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT.

1/ BILAN PCAET A MI-PARCOURS.

Décision : à l'unanimité

2/ MISE EN OEUVRE DU REGIME INDEMNITAIRE POUR LE CADRE D'EMPLOIS DES GARDES CHAMPETRES.

Décision : à l'unanimité

3/ VERSEMENT DES HEURES COMPLEMENTAIRES ET SUPPLEMENTAIRES VERSEES AUX AGENTS.

Décision : à l'unanimité

4/ RAPPORT SOCIAL UNIQUE.

Décision : prend acte

5/ SPECTACLE SON ET LUMIERE - TARIFS ET PARTENARIAT.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 26/12/2024

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Mise en ligne le 26/12/2024 

6/ MEDIATHEQUE - GRILLE TARIFAIRE.

Décision : à l'unanimité

7/ SERVICE DE PORTAGE DES REPAS A DOMICILE - MODIFICATION DE TARIF.

Décision : à l'unanimité

8/ INITIATIVE ALLIER - ADHESION - RENOUVELLEMENT.

Décision : à l'unanimité

9/ CAMPING DE LAPALISSE - TRASNFERT A LA COMMUNE DE LAPALISSE.

Décision : à l'unanimité

10/ FEUILLE DE ROUTE DEPARTEMENTALE SUR L'INCLUSION NUMERIQUE.

Décision : à l'unanimité

11/ VOIRIE COMMUNAUTAIRE - REFONTE.

Décision : 18 voix POUR, 5 CONTRE et 1 ABSTENTION

12/ ECOLES DE LAPALISSE - APPEL DE COTISATIONS 2025.

Décision : à l'unanimité

13/ COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) - PRESENTATION DU RAPPORT N°24.

Décision : à l'unanimité

14/ PACTE DEPARTEMENTAL - CONTRACTUALISATION.

Décision : à l'unanimité

15/ COMMUNE DE LE BREUIL - CITY STADE - FONDS DE CONCOURS.

Décision : à l'unanimité

16/ PISCINE DE LAPALISSE - AVENANT N°4.

Décision : à l'unanimité

17/ PISCINE DE LAPALISSE - REMISE GRACIEUSE DE PENALITES.

Décision : à l'unanimité

18/ PISCINE DE LAPALISSE - RESILIATION DU CONTRAT AVEC IDEX - AVENANT N°5.

Décision : à l'unanimité

19/ DECISION MODIFICATIVE N°2.

Décision : à l'unanimité

20/ PROJET DE TERRITOIRE POUR LA GESTION DE L'EAU DU BASSIN ALLIER AVAL - SUBVENTION.

Décision : à l'unanimité

21/ VOEU RELATIF A LA RECONSIDERATION DE L'EFFORT DMANDE AUX COLLECTIVITES DU FAIT DE LA DEGRADATION DES FINANCES PUBLIQUES.

Décision : à l'unanimité

22/ PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE.

Décision : à l'unanimité

23/ 10EME EMBOUTEILLAGE DE LAPALISSE - BILAN.

Décision : prend acte

24/ EVENEMENTS COMMUNAUTAIRES 2025.

Décision : à l'unanimité

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT.

1/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

Décision : à l'unanimité

2/ RAPPORT ANNUEL 2023 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES.

Décision : prend acte

3/ CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE - PROJET VTT DESTINATION GRAND AIR 2024 - 2026.

Décision : à l'unanimité

4/ MICRO-CRÈCHES - COMPLÉMENT AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.

Décision : à l'unanimité

5/ MICRO-CRÈCHES - PROTOCOLES.

Décision : à l'unanimité

6/ SERVICE PUBLIC DE LA PETITE ENFANCE.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 30/09/2024 

Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/09/2024

7/ PACTE ALLIER RÉGIONAL - DEMANDE DE SUBVENTION.

Décision : à l'unanimité

8/ FONDS DE PÉRÉQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES (FPIC) - RÉPARTITION 2024.

Décision : à l'unanimité

9/ COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES - REVALORISATION DES BASES MINIMUM.

Décision : à l'unanimité

10/ FRANCE RURALITÉS REVITALISATION (FRR) - COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES - EXONÉRATION.

Décision : à l'unanimité

11/ FRANCE RURALITÉS REVITALISATION (FRR) - TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BATIES - EXONÉRATION.

Décision : à l'unanimité

12/ CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR.

Décision : à l'unanimité

13/ DÉCISION MODIFICATIVE N°1 AUX BUDGETS.

Décision : à l'unanimité

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT.

1/ TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIONS.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 16/07/2024

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Mise en ligne le 17/07/2024

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Mise en ligne le 16/07/2024

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Mise en ligne le 16/07/2024 

2/ ZONES D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES (ENR) - DÉBAT.

Décision : prend acte

3/ MÉDIATHÈQUE - BRADERIE DE LIVRES 2024.

Décision : à l'unanimité

4/ ESAPCE AQUATIQUE - TARIFS ET RÈGLEMENT DES ACTIVITÉS AQUAGYM ET AQUABIKE.

Décision : à l'unanimité

5/ DEMANDE D'ADHÉSION AU PROJET VTT DESTINATION GRAND AIR 2024 - 2026.

Décision : à l'unanimité

6/ SOLIDARITÉ PAYSANS - DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER 2024.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 16/07/2024 

7/ PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL (PAT) - SUBVENTION 2024 - 2028.

Décision : à l'unanimité

8/ CUISINE COMMUNE AVEC EHPAD - AVENANT A LA CONVENTION DE COOPERATION.

Décision : à l'unanimité

9/ RENATURATION DE LA COUR DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE GEORGES GIRAUD - DEMANDE DE SUBVENTIONS.

Décision : à l'unanimité

10/ ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS - MODIFICATION DES PROCÉDURES D'INSCRIPTION.

Décision : à l'unanimité

11/ DÉCISION MODIFICATIVE N°1 AUX BUDGETS.

Décision : En l'absence de mouvements de crédits, cette question est retirée

12 A/ TRANSFERT DE LA POLICE DE PUBLICITÉ.

Décision : Opposition au trasfert automatique

10 B/ INSERTION PROFESSIONNELLE - ACCOMPAGNEMENT RENOVÉ DES BÉNÉFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE.

Décision : à l'unanimité

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

1/ TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIONS.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 16/04/2024

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Mise en ligne le 16/04/2024

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2/ SERVICE ENFANCE JEUNESSE - TARIFS ET RÈGLEMENTS.

Décision : à l'unanimité

3/ CONVENTION MSA.

Décision : à l'unanimité

4/ COMPTES DE GESTION 2023.

Décision : à l'unanimité

5/ COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 - BUDGET GÉNÉRAL ET BUDGETS ANNEXES.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 30/06/2024

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Mise en ligne le 30/06/2024

6/ AFFECTATION DES RÉSULTATS D'EXPLOITATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2023.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 16/04/2024

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Mise en ligne le 16/04/2024

7/ BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIÈRES EN 2023.

Décision : prend acte

8/ SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS EN 2024.

Décision : à l'unanimité

9/ FIXATION DU PRODUIT DE LA TAXE POUR LA GESTION DS MILIEUX AQUATIQUES ET LA PRÉVENTION DES INONDATIONS - ANNÉE 2024.

Décision : à l'unanimité

10/ TAXES DIRECTES LOCALES - FIXATION DES TAUX.

Décision : à l'unanimité

11/ TAXE D'ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES (TEOM) - TAUX.

Décision : à l'unanimité

12/ BUDGET GÉNÉRAL 2024 - APPROBATION.

Décision : à l'unanimité

13/ BUDGETS ANNEXES 2024 - APPROBATION.

Décision : à l'unanimité

14/ TERRITOIRE D'INDUSTRIE RIOM-VICHY - SIGNATURE AVENANT AU CONTRAT.

Décision : à l'unanimité

15/ FUTUR CENTRE JEUNESSE ET CULTURE - DÉNOMINATION.

Décision : Par 8 VOIX pour « Le Sol'eil » et par 17 VOIX pour « Le Studio'J »

16/ NOUVELLE VERSION DU JEU CIRCINO.

Décision : à l'unanimité

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

1/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

Décision : à l'unanimité

2/ CONTRATS D'ASSURANCES DES RISQUES STATUTAIRES.

Décision : à l'unanimité

3/ PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL - PLAN D'ACTIONS.

Décision : à l'unanimité

4/ DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES (DOB) 2024.

Décision : à l'unanimité

5/ RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT.

Décision : à l'unanimité

6/ DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS FEDER.

Décision : à l'unanimité

7/ DOTATION D'ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2024.

Décision : à l'unanimité

8/ DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT RENATURATION.

Décision : à l'unanimité

9/ FONDS DE CONCOURS POUR LES AMÉNAGEMENTS DE BOURGS.

Décision : à l'unanimité

10/ BUDGET 2024 - ENGAGEMENT D'URGENCE.

Décision : à l'unanimité

11/ COMMUNES DE LIERNOLLES ET MONTCOMBROUX LES MINES - AVIS PROJET ÉOLIEN.

Décision : 15 Avis Contre et 9 Abstentions

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

1/ ACCUEILS DE LOISIRS - ANNÉE 2024 - RECRUTEMENT DES ANIMATEURS.

Décision : à l'unanimité

2/ OFFICE DE TOURISME DE LAPALISSE - RECRUTEMENT ESTIVAL.

Décision : à l'unanimité

3/ PISCINES COMMUNAUTAIRES - RECRUTEMENT ESTIVAL.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 25/01/2024

Consulter la délibération
Mise en ligne le 25/01/2024

4/ CAMPINGS COMMUNAUTAIRES - RECRUTEMENTS.

Décision : à l'unanimité

5/ TRANSFERT DE CHARGES ET DE RESSOURCES - RÉCAPITULATIF DES MONTANTS D'ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2024.

Décision : à l'unanimité

6/ PISCINE DE LAPALISSE - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL.

Décision : à l'unanimité

7/ BUDGETS ANNEXES 2023 - SUBVENTIONS D'ÉQUILIBRE DU BUDGET GÉNÉRAL.

Décision : à l'unanimité

8/ AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CRÉDIT DE PAIEMENT - RÉHABILITATION DE LA PISCINE DE LAPALISE ET RÉVISION GÉRALE DU PLUI.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 25/01/2024

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Mise en ligne le 25/01/2024 

9/ BUDGET 2024 - ENGAGEMENT D'URGENCE.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 25/01/2024

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Mise en ligne le 25/01/2024  

10/ FONDS DE CONCOURS POUR LES AMÉNAGEMENTS DE BOURGS ET LA RÉHABILITATION DU PATRIMOINE BATI DE CARACTÈRE - PROGRAMMATION 2024.

Décision : à l'unanimité

11/ AIDES A L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - DÉLÉGATION PARTIELLE AU DÉPARTEMENT DE L'ALLIER - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS.

Décision : à l'unanimité

12/ DEMANDES DE SUBVENTIONS 2024.

Décision : à l'unanimité

13/ PACTE ALLIER AVEC LE DÉPARTEMENT DE L'ALLIER.

Décision : à l'unanimité

14/ DOTATION D'ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) - 2024.

Décision : à l'unanimité

15/ MISSION LOCALE ESPACE JEUNES - SUBVENTION.

Décision : à l'unanimité

16/ DÉCISION MODIFICATIVE N°4 AUX BUDGETS.

Décision : à l'unanimité

17/ DISPOSITIF BOUTIQUES ÉPHÉMÈRES - BILAN DE LA SAISON ESTIVALE ET ORIENTATIONS 2024.

Décision : à l'unanimité

 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

1/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

Décision : à l'unanimité

2/ REFERENT SANTE.

Décision : à l'unanimité

3/ MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE - CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L'ALLIER.

Décision : à l'unanimité

4/ COMMISSION LOCALE SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR) - INSTAURATION.

Décision : à l'unanimité

5/ EVENEMENTS COMMUNAUTAIRES 2024.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 22/12/2023

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Mise en ligne le 22/12/2023

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Mise en ligne le 22/12/2023

6/ CHEQUES CADEAUX.

Décision : à l'unanimité

7/ CAMPING DE LAPALISSE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC.

Décision : à l'unanimité

8/ CONTRAT TERRITORIAL DES AFFLUENTS DE L'ALLIER.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 22/12/2023 

9/ COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (C.L.E.C.T.) - PRESENTATION DU RAPPORT N°23.

Décision : à l'unanimité

10/ ECOLE DE LAPALISSE - APPEL DE COTISATIONS 2024.

Décision : à l'unanimité

11/ ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE DE LAPALISSE - RYTHME SCOLAIRE - RENOUVELLEMENT DE DEROGATION.

Décision : à l'unanimité

12/ TRANSFERT DE TERRAIN DE LA COMMUNE DE LAPALISSE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES "PAYS DE LAPALISSE" - PARKING DES ECOLES.

Décision : à l'unanimité

13/ ADOPTION DE LA NOMENCLATURE M57 DEVELOPPEE AU 1ER JANVIER 2024 POUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES "PAYS DE LAPALISSE" ET SES BUDGETS ANNEXES (HORS SPIC).

Décision : à l'unanimité

14/ ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER.

Décision : à l'unanimité

15/ IMMOBILISATIONS ET SUBVENTIONS - DUREE D'AMORTISSEMENT.

Décision : à l'unanimité

16/ DECISION MODIFICATIVE N°3.

Décision : à l'unanimité

17/ MISE EN PLACE DE LA LABELLISATION GUID'ASSO "INFORMATION".

Décision : à l'unanimité

 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

1/ COMPOSITION DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT COMMERCIAL (CDAC).

Décision : à l'unanimité

2/ RAPPORT SOCIAL UNIQUE.

Décision : rapport acté

3/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

Décision : à l'unanimité

4/ PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE EN MATIERE DE SANTE DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE DE LABELLISATION - INSTAURATION.

Décision : à l'unanimité

5/ SDE03 - PLAN DE FINANCEMENT.

Décision : à l'unanimité

6/ ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES - CESSION DE PARCELLE.

Décision : à l'unanimité

7/ TERRITOIRE D'INDUSTRIE - CANDIDATURE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES "PAYS DE LAPALISSE".

Décision : à l'unanimité

8/ RAPPORT ANNUEL 2022 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES "PAYS DE LAPALISSE".

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération

Rapport annuel 2022

Rapport financier
Mise en ligne le 06/10/2023 

9/ CONVENTION D'ADHESION A LA MISSION DE REFERENT DEONTOLOGUE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L'ALLIER POUR LES ELUS.

Décision : à l'unanimité

10/ MODE DE GESTION DU CAMPING DE LAPALISSE - RAPPORT.

Décision : à l'unanimité

11/ CAMPING DE LAPALISSE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP).

Décision : à l'unanimité

12/ MULTIPLE RURAL DE SAINT ETIENNE DE VICQ.

Décision : à l'unanimité

13/ FONDS DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES (FPIC) - REPARTITION 2023.

Décision : à l'unanimité

14/ SORTIE DE L'ACTIF DE BIENS IMMOBILISES.

Décision : à l'unanimité

15/ INSTAURATION TACE GEMAPI.

Décision : à l'unanimité

16/ AGORASTORE - ADHESION.

Décision : à l'unanimité

17/ DECISION MODIFICATIVE N°2

Décision : à l'unanimité

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT.

1/ TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIONS.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 10/07/2023 

Consulter la délibération
Mise en ligne le 10/07/2023

 2/ MISE EN OEUVRE DE L'APPRENTISSAGE.

Décision : à l'unanimité

 3/ CONVENTION PORTANT SUR LE DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLANCE, DE DISCRIMINATIONS, DE HARCELEMENT ET D'AGISSEMENTS SEXISTES AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DE L'ALLIER - SIGNATURE.

Décision : à l'unanimité

 4/ GAL DES TERROIRS BOURBONNAIS - CONVENTION.

Décision : à l'unanimité

 5/ GAL DES TERROIRS BOURBONNAIS - DÉSIGNATION DES MEMBRES.

Décision : à l'unanimité

 6/ POLE METROPOLITAIN CLERMONT VICHY AUVERGNE - INDUSTRIES DU FUTUR - SIGNATURE D'UN MANIFESTE.

Décision : à l'unanimité

 7/ SERVICE ENFANCE JEUNESSE - MODIFICATION DES TARIFS ET DES REGLEMENTS.

Décision : à l'unanimité

 8/ ESPACE AQUATIQUE PAYS DE LAPALISSE - MODIFICATIONS DE TARIFS.

Décision : à l'unanimité

 9/ SERVICE DE PORTAGE DES REPAS A DOMICILE - MODIFICATION DE TARIF.

Décision : à l'unanimité

 10/ APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°5 DU PLUI.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 26/07/2023

Consulter la délibération
Mise en ligne le 26/07/2023

 11/ TAXE D'AMENAGEMENT.

Décision : à l'unanimité

 12/ FONDS VERT - ECLAIRAGE PUBLIC STADE ABEL CHERVIER.

Décision : à l'unanimité

 13/ ASSURANCES STATUTAIRES.

Décision : à l'unanimité

 14/ ASSOCIATION LES COMPAGNONS DU TEMPS - AJUSTEMENT DE LA SUBVENTION A VERSER PAR L'OFFICE DE TOURISME EN 2023.

Décision : à l'unanimité

 15/ COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - DESIGNATION DES MEMBRES.

Décision : à l'unanimité

 16/ EMPRUNTS 2023 - BUDGET GENERAL ET ANNEXE LE CLOS DES ROSIERS - CHOIX DE L'ETABLISSEMENT BANCAIRE.

Décision : à l'unanimité

17/ DECISION MODIFICATIVE N°1 AUX BUDGETS.

Décision : à l'unanimité

 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT.

 1/ REPRÉSENTATION AU SICTOM SUD ALLIER - MODIFICATION.

Décision : à l'unanimité

 2/ TABLEAU DES EFECTIFS - MODIFICATIONS

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 13/04/2023

Consulter la délibération
Mise en ligne le 13/04/2023

Consulter la délibération
Mise en ligne le 13/04/2023

 3/ MISE EN OEUVRE DU TÉLÉTRAVAIL.

Décision : à l'unanimité

 4/ CENTRE JEUNESSE ET CULTURE - DEMANDE DE SUBVENTION DETR.

Décision : à l'unanimité

 5/ CHALETS CAMPING DE BERT - DEMANDE DE SUBVENTION DETR.

Décision : à l'unanimité

 6/ SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE - DEMANDE DE SUBVENTION DRAC.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 13/04/2023

Consulter la délibération
Mise en ligne le 13/04/2023

 7/ SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS EN 2023.

Décision : à l'unanimité

 8/ TAXES DIRECTES LOCALES - FIXATION DES TAUX.

Décision : à l'unanimité

 9/ TAXE D'ENLÉVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES (TEOM) - TAUX.

Décision : à l'unanimité

 10/ BUDGET GÉNÉRAL 2023 ET BUDGETS ANNEXES 2023 - APPROBATION.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 24/04/2023

Consulter la délibération
Mise en ligne le 24/04/2023

 11/ ÉVÉNEMENTS COMMUNAUTAIRES - DÉLIBÉRATION DU 19 JANVIER 2023.

Décision : à l'unanimité

 12/ MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°5 DU PLUI - MISE A DISPOSITION DES DOCUMENTS EN MAIRIE DE PÉRIGNY - CALENDRIER.

Décision : à l'unanimité

13/ QUESTIONS DIVERSES.

A - DOTATION DÉPARTEMENTALE D'AVANCE DE TRÉSORERIE LIÉE AUX TRAVAUX D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT - CONVENTION PARTENARIALE 2023 - 2026.

Décision : à l'unanimité

 B - RÉGLEMENT INTÉRIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS EXTRASCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES MERCREDI - MODIFICATION.

Décision : à l'unanimité

 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT.

Liste des décisions du Président 

 1- BOURSES D'APPRENTISSAGE - COMPLÉMENT.

Décision : à l'unanimité

 2- PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DAHLIR.

Décision : à l'unanimité

 3- CAMPINGS COMMUNAUTAIRES - RECRUTEMENTS.

Décision : à l'unanimité

 4- PISCINES COMMUNAUTAIRES - RECRUTEMENT ESTIVAL.

Décision : à l'unanimité

 5- ACM DROITURIER.

Décision : à l'unanimité

 6- CONSEILLER NUMÉRIQUE - PROLONGATION DU DISPOSITIF.

Décision : à l'unanimité

 7- PRISE EN CHARGE FORMATION D'UN AGENT.

Décision : à l'unanimité

 8- DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - RENOUVELLEMENT DE CONTRAT.

Décision : à l'unanimité

 9- AGENCE DÉPARTEMENTALE D'INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ADIL) - SUBVENTION 2023.

Décision : à l'unanimité

 10-COMPTES DE GESTION 2022.

Décision : à l'unanimité

 11- COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET GÉNÉRAL.

Décision : à l'unanimité

 12- COMPTES ADMINISTRATIFS 2022 - BUDGETS ANNEXES.

Décision : à l'unanimité

 13- AFFECTATION DES RÉSULTATS D'EXPLOITATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2022.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 27/02/2023

Consulter la délibération
Mise en ligne le 27/02/2023

14- BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIÈRES EN 2022.

Décision : à l'unanimité

 15- DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES (DOB) 2023.

Décision : 

 16- LIGNE DE TRÉSORERIE 2023.

Décision : à l'unanimité

17- SPECTACLE SON ET LUMIÈRES - TARIFS ET PARTENARIAT.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 23/02/2023

Consulter la délibération
Mise en ligne le 23/02/2023

18- COMMISSIONS - MODIFICATION.

Décision : à l'unanimité

19- RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT.

Décision : à l'unanimité

20- DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS FEDER.

Décision : à l'unanimité

21- DOTATION D'ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2023.

Décision : à l'unanimité

22- PROGRAMME D'AMÉNAGEMENT DE BOURGS ET DE PATRIMOINE BATI DE CARACTÈRE - CHOIX DES PROJETS.

Décision : à l'unanimité

23- DÉBAT PADD.

Décision : à l'unanimité

24- HABITAT - DIAGNOSTIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES "PAYS DE LAPALISSE" - DEMANDE DE SUBVENTION ANAH.

Décision : à l'unanimité

25- INFORMATIONS.

26- QUESTIONS DIVERSES.

A - ENGAGEMENT DE PROGRAMMES D'INVESTISSEMENT EN RAISON DE LEUR URGENCE.

B - MOTION CONTRE LES FERMETURES DE CLASSES DANS L'ALLIER

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 23/02/2023

Consulter la délibération
Mise en ligne le 23/02/2023

- PRÉSENTATION DU FILM « AU FIL DE LA BESBRE » RÉALISÉ PAR LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DES JEUNES (CCJ) QUI A OBTENU LE 1ER PRIX DU CONCOURS VIDÉO-AMATEUR, ORGANISÉ PAR LE RÉSEAU LE COLLIMATEUR.

 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

 1- ACCUEILS DE LOISIRS – ANNÉE 2023 – RECRUTEMENT DES ANIMATEURS.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

 2- OFFICE DE TOURISME DE LAPALISSE – RECRUTEMENT ESTIVAL.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

 3- MNS – RECRUTEMENT ESTIVAL.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

 4- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023 

 5- TRANSFERT DE CHARGES ET DE RESSOURCES – RÉCAPITULATIF DES MONTANTS D'ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2023.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023
 

6- SDE03 – ESTIMATION DES TRAVAUX – RENOUVELLEMENT DE 34 FOYERS D'ÉCLAIRAGE PUBLIC PAR UNE TECHNOLOGIE LED – DEMANDE D'ACCORD DE PRINCIPE AU CONSEIL POUR L'ÉTABLISSEMENT DU PLAN DE FINANCEMENT PAR LE SDE.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

7- MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLUi.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 31/01/2023

8- BUDGETS ANNEXES 2022 – SUBVENTIONS D'ÉQUILIBRE DU BUDGET GÉNÉRAL.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

9- AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CRÉDIT DE PAIEMENT – RÉHABILITATION DE LA PISCINE DE LAPALISSE ET RÉVISION GÉNÉRALE DU PLUI.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

10- BUDGET 2023 – ENGAGEMENT D'URGENCE.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

11- CENTRE JEUNESSE ET CULTURE – ACQUISITION DE BÂTIMENTS.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

12- DEMANDES DE SUBVENTIONS 2023.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

13- PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL – DEMANDE DE SUBVENTION LEADER 2023.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

 14- DOTATION D'ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2023.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 28/02/2023

15- MISSION LOCALE ESPACE JEUNES – SUBVENTION.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

16- DÉCISIONS MODIFICATIVES N°6 ET N°7 AUX BUDGETS.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

17- ENTRETIEN DES CHEMINS DE RANDONNÉES – PRÉCISIONS.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 31/01/2023

18- ÉVÉNEMENTS COMMUNAUTAIRES.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU BUREAU

 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

 1- PLAN ALIMENTAIRE TERRITORIAL - CRÉATION D'UN COMITÉ DE PILOTAGE ET D'UN COMITÉ TECHNIQUES. 

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 12/12/2022

 2- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 12/12/2022

 3- CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) - VALIDATION.

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/12/2022

 4- FORMATION BAFA - MODIFICATION DU DISPOSITIF.

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 12/12/2022

 5- FABLAB - GRILLE TARIFAIRE.

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 13/12/2022
 

6- MÉDIATHÈQUE - GRILLE TARIFAIRE.

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 15/12/2022

7- CAMPINGS COMMUNAUTAIRES - GRILLE TARIFAIRE.

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération
Consulter la délibération
Mise en ligne le 13/12/2022 

8- TÉLÉCENTRE - GRILLE TARIFAIRE.

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 13/12/2022

9- DISPOSITIF BOUTIQUES ÉPHÉMÈRES - BILAN DE LA SAISON ESTIVALE ET ORIENTATIONS 2022 - 2023.

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/12/2022

10- PROJETS N7 ÉTUDIANTS - CONVENTION.

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 13/12/2022

11- CANDIDATURE AU PROGRAMME LEADER 2023 2027 - PORTAGE PAR LE GROUPE D'ACTION LOCALE D'ÉCHELLE DÉPARTEMENTALE DE L'ALLIER RELEVANT DE MOULINS COMMUNAUTÉ.

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/12/2022

12- CONVENTION D'AUTORISATION ET DE DÉLÉGATION D'AIDES AUX ENTREPRISES AVEC LA RÉGION AURA.

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/12/2022

13- AIDE A L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - DÉLÉGATION PARTIELLE AU DÉPARTEMENT DE L'ALLIER - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS.

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/12/2022

 14- AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE COOPÉRATION AVEC L'EHPAD FRANCOIS GRÈZE.

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 12/12/2022
 

15- MOTION DEMANDANT LA DÉSINDEXATION DU PRIX DE L'ÉLECTRON DE L'ÉLECTRICITÉ SUR CELUI DE LA MOLÉCULE DE GAZ.

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 13/12/2022

16- DETR - DEMANDE EXCEPTIONNELLE.

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 13/12/2022

17- STADES - AGENCE NATIONALE DU SPORT - DEMANDE DE SUBVENTION.

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 10/01/2023

18- SPECTACLE SON ET LUMIERE 2023 - RECONDUCTION.

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/12/2022

19- CONTRAT RIVIÈRE POUR LA BESBRE

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/12/2022

20- COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (C.L.E.C.T.) - ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2023.

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 12/12/2022

21- ÉCOLES DE LAPALISSE - APPEL DE COTISATIONS 2023.

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 12/12/2022

22- CAMPING DE LAPALISSE - SINISTRE.

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 12/12/2022 

23- DÉCISION MODIFICATIVE N°5.

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/12/2022 

24- QUESTION DIVERSE - PHOTOCOPIES - TARIFS 2023.

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 13/12/2022 

 1- LOCAL COMMERCIAL LE BOURG -03300 SAINT-ETIENNE-DE-VICQ -AVENANT N°1 PORTANT RÉSILIATION DU BAIL COMMERCIAL.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
mise en ligne le 25/11/2022

 2- DÉCISION MODIFICATIVE N°4 -BUDGET ANNEXE MULTIPLE RURAL DE SAINT-ETIENNE-DE-VICQ.

Décision : à l'unanimité

 1- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU BUREAU

 2- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

 3- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS. 

Décision : A l'unanimité

 4- RAPPORT SOCIAL UNIQUE.

Décision : A l'unanimité

 5- EXTENSION DE LA ZAE - MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLUi.

Décision : A l'unanimité

 6- LOTISSEMENT CLOS DES ROSIERS À LAPALISSE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT.

Décision : A l'unanimité

 7- LOTISSEMENT CLOS DES ROSIERS - RÉTROCESSION.

Décision : A l'unanimité

8- CONTRAT TERRITORIAL AFFLUENTS DE L'ALLIER - 2023 / 2025.

Décision : A l'unanimité

9- CONFÉRENCE DES SCOT AURA.

Décision : A l'unanimité

10- PROJET DE MÉTHANISATION.

Décision : A l'unanimité

11- PROJET DE VOIRIE POUR L'HUILERIE DE LAPALISSE - SAISINE DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER.

Décision : A l'unanimité

12- MÉDIATHÈQUE - CONVENTION AVEC AMMAREAL.

Décision : A l'unanimité

13- ADHÉSION À CACIC. 

Décision : A l'unanimité

14- FONDS DE PÉRÉQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES (FPIC) RÉPARTITION 2022.

Décision : A l'unanimité

15- CAE ÉCLOS'IONS.

Décision : A l'unanimité

 16- EMBOUTEILLAGE - TARIFS.

Décision : A l'unanimité

17- SERVEUR INFORMATIQUE - FONDS DE CONCOURS.

Décision : A l'unanimité

18- DÉCISION MODIFICATIVE N°3.

Décision : A l'unanimité

19- ENQUÈTE PUBLIQUE TRADIVAL - AVIS

Décision : A l'unanimité

 1- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU BUREAU

 2- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

 3- MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « PAYS DE LAPALISSE »

Décision : A l'unanimité

 4- TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIONS

Décision : A l'unanimité

 5- RAPPORT ANNUEL 2021 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

Décision : A l'unanimité

 6- ADHÉSION À LA PLATEFORME RÉGAL

Décision : A l'unanimité

 7- MARCHÉ D'ASSURANCES - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « PAYS DE LAPALISSE » ET LA COMMUNE DE LAPALISSE

Décision : A l'unanimité

8- AVENANT À LA CONVENTION DE MANDAT D'INSTRUCTION DU BONUS DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE

Décision : A l'unanimité

9- DEMANDE D'lNSCRIPTION DU RÉSEAU DE CIRCUITS VTT AU PLAN DÉPARTEMENTAL DES ESPACES, SITES ET ITINERAIRES (PDESI) DE L'ALLIER

Décision : A l'unanimité

10- COMPOSITION DE LA COMMISSION SCOLAIRE - MODIFICATION

Décision : A l'unanimité

11- SAFER - DÉSIGNATION D'UN ÉLU RÉFÉRENT

Décision : A l'unanimité

12- NOUVEAU GAL DÉPARTEMENTAL « ALLIER »

Décision : A l'unanimité

13- OPÉRATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE (O.R.T.)

Décision : A l'unanimité

14- CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE PARCELLE SITUÉE RUE DORIAT À LAPALISSE

Décision : A l'unanimité

15- ADHÉSION À LA FONDATION DU PATRIMOINE

Décision : A l'unanimité

 16- TRAVAUX D'EXTENSION DE LA SALLE BELLEVUE - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « PAYS DE LAPALISSE »

Décision : A l'unanimité

17- SDE - REPRISE ÉCLAIRAGE PUBLIC SUITE CESSION PARKING PL À L'AIRE DES VÉRITÉS - PLAN DE FINANCEMENT

Décision : A l'unanimité

18- ADMISSION EN NON VALEUR BUDGET GÉNÉRAL ET BUDGET SPRAD

Décision : A l'unanimité

19- INTEMPÉRIES GRÊLE - EXPERT - CONVENTION

Décision : A l'unanimité

20- PLAN ALIMENTAIRE TERRITORIAL (PAT) - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT

Décision : A l'unanimité

21- APUREMENT COMPTE 1069

Décision : A l'unanimité

22- DÉCISION MODIFICATIVE N°2 AUX BUDGETS

Décision : A l'unanimité

ACHAT DE MATERIEL DE TELEPHONIE - CONVENTION DE MANDAT ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES "PAYS DE LAPALISSE" ET LA COMMUNE DE LAPALISSE.

Décision : à l'unanimité

DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE - Contrat Territorial Besbre - Participation financière de la Communauté de Communes "PAYS DE LAPALISSE" pour la prise en charge du poste d'animateur milieux aquatiques - Convention.

Décision : à l'unanimité

OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES SUR LE PARKING DES ECOLES A LAPALISSE - VALIDATION DU PROJET.

Décision : à l'unanimité

IMPOSITION FORFAITAIRE DES ENTREPRISES DE RÉSEAUX (IFER).

Décision : à l'unanimité

REMISE GRACIEUSE PÉNALITÉS APPLICABLES A LA SOCIÉTÉ IDEX DANS LE CADRE DU MARCHÉ DE REQUALIFICATION DE LA PISCINE DE LAPALISSE.

Décision : à l'unanimité

VOIRIE COMMUNAUTAIRE - REFONTE.

Décision : Par 14 voix POUR et 1 CONTRE

FONDS DE CONCOURS POUR LES AMENAGEMENTS DE BOURGS ET LA REHABILITATION DU PATRIMOINE BATI DE CARACTERE - PROGRAMMATION 2025.

Décision : A l'unanimité

EMBOUTEILLAGE DE LAPALISSE - REGLEMENT.

Décision : A l'unanimité

EMBOUTEILLAGE DE LAPALSSE - CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS.

Décision : A l'unanimité

AMENAGEMENT DES BOURGS ET REHABILITATION DU PATRIMOINE BATI DE CARACTERE 2024 - COMPLEMENT.

Décision : A l'unanimité

AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE - AIDE SPECIFIQUE.

Décision : A l'unanimité

CONTRAT RIVIERE SUR LA BESBRE - SUIVI.

Décision : A l'unanimité

AMENAGEMENT DES BOURGS ET REHABILITATION DU PATRIMOINE BATI DE CARACTERE - PROGRAMMATION 2024.

Décision : A l'unanimité

 GAL DES TERROIRS BOURBONNAIS - DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE DE PROGRAMMATION.

Décision : A l'unanimité

FORUM DES ASSOCIATIONS ET PARTENARIAT.

Décision : A l'unanimité

FONDS VERT : CENTRE JEUNESSE ET CULTURE

Décision : A l'unanimité

MULTIPLE RURAL DE SAINT-ETIENNE-DE-VICQ 

Décision : A l'unanimité

 1- CAE IMPULS'IONS

Décision : A l'unanimité

2- SCHÉMA DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE

Décision : A l'unanimité

 3- EMBOUTEILLAGE 2022

Décision : A l'unanimité

 4- MISE À DISPOSITION DE LA SCÈNE MOBILE

Décision : A l'unanimité

 1- RECENSEMENT DES PROGRAMMES DE TRAVAUX À INSCRIRE AU CONTRAT RÉGION 2022 - 2026

Décision : A l'unanimité