COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT.

 1/ REPRÉSENTATION AU SICTOM SUD ALLIER - MODIFICATION.

Décision : à l'unanimité

 2/ TABLEAU DES EFECTIFS - MODIFICATIONS

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 13/04/2023

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Mise en ligne le 13/04/2023

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Mise en ligne le 13/04/2023

 3/ MISE EN OEUVRE DU TÉLÉTRAVAIL.

Décision : à l'unanimité

 4/ CENTRE JEUNESSE ET CULTURE - DEMANDE DE SUBVENTION DETR.

Décision : à l'unanimité

 5/ CHALETS CAMPING DE BERT - DEMANDE DE SUBVENTION DETR.

Décision : à l'unanimité

 6/ SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE - DEMANDE DE SUBVENTION DRAC.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 13/04/2023

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Mise en ligne le 13/04/2023

 7/ SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS EN 2023.

Décision : à l'unanimité

 8/ TAXES DIRECTES LOCALES - FIXATION DES TAUX.

Décision : à l'unanimité

 9/ TAXE D'ENLÉVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES (TEOM) - TAUX.

Décision : à l'unanimité

 10/ BUDGET GÉNÉRAL 2023 ET BUDGETS ANNEXES 2023 - APPROBATION.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 24/04/2023

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Mise en ligne le 24/04/2023

 11/ ÉVÉNEMENTS COMMUNAUTAIRES - DÉLIBÉRATION DU 19 JANVIER 2023.

Décision : à l'unanimité

 12/ MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°5 DU PLUI - MISE A DISPOSITION DES DOCUMENTS EN MAIRIE DE PÉRIGNY - CALENDRIER.

Décision : à l'unanimité

13/ QUESTIONS DIVERSES.

A - DOTATION DÉPARTEMENTALE D'AVANCE DE TRÉSORERIE LIÉE AUX TRAVAUX D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT - CONVENTION PARTENARIALE 2023 - 2026.

Décision : à l'unanimité

 B - RÉGLEMENT INTÉRIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS EXTRASCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES MERCREDI - MODIFICATION.

Décision : à l'unanimité

 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT.

Liste des décisions du Président 

 1- BOURSES D'APPRENTISSAGE - COMPLÉMENT.

Décision : à l'unanimité

 2- PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DAHLIR.

Décision : à l'unanimité

 3- CAMPINGS COMMUNAUTAIRES - RECRUTEMENTS.

Décision : à l'unanimité

 4- PISCINES COMMUNAUTAIRES - RECRUTEMENT ESTIVAL.

Décision : à l'unanimité

 5- ACM DROITURIER.

Décision : à l'unanimité

 6- CONSEILLER NUMÉRIQUE - PROLONGATION DU DISPOSITIF.

Décision : à l'unanimité

 7- PRISE EN CHARGE FORMATION D'UN AGENT.

Décision : à l'unanimité

 8- DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - RENOUVELLEMENT DE CONTRAT.

Décision : à l'unanimité

 9- AGENCE DÉPARTEMENTALE D'INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ADIL) - SUBVENTION 2023.

Décision : à l'unanimité

 10-COMPTES DE GESTION 2022.

Décision : à l'unanimité

 11- COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET GÉNÉRAL.

Décision : à l'unanimité

 12- COMPTES ADMINISTRATIFS 2022 - BUDGETS ANNEXES.

Décision : à l'unanimité

 13- AFFECTATION DES RÉSULTATS D'EXPLOITATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2022.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 27/02/2023

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Mise en ligne le 27/02/2023

14- BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIÈRES EN 2022.

Décision : à l'unanimité

 15- DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES (DOB) 2023.

Décision : 

 16- LIGNE DE TRÉSORERIE 2023.

Décision : à l'unanimité

17- SPECTACLE SON ET LUMIÈRES - TARIFS ET PARTENARIAT.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 23/02/2023

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Mise en ligne le 23/02/2023

18- COMMISSIONS - MODIFICATION.

Décision : à l'unanimité

19- RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT.

Décision : à l'unanimité

20- DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS FEDER.

Décision : à l'unanimité

21- DOTATION D'ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2023.

Décision : à l'unanimité

22- PROGRAMME D'AMÉNAGEMENT DE BOURGS ET DE PATRIMOINE BATI DE CARACTÈRE - CHOIX DES PROJETS.

Décision : à l'unanimité

23- DÉBAT PADD.

Décision : à l'unanimité

24- HABITAT - DIAGNOSTIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES "PAYS DE LAPALISSE" - DEMANDE DE SUBVENTION ANAH.

Décision : à l'unanimité

25- INFORMATIONS.

26- QUESTIONS DIVERSES.

A - ENGAGEMENT DE PROGRAMMES D'INVESTISSEMENT EN RAISON DE LEUR URGENCE.

B - MOTION CONTRE LES FERMETURES DE CLASSES DANS L'ALLIER

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 23/02/2023

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Mise en ligne le 23/02/2023

- PRÉSENTATION DU FILM « AU FIL DE LA BESBRE » RÉALISÉ PAR LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DES JEUNES (CCJ) QUI A OBTENU LE 1ER PRIX DU CONCOURS VIDÉO-AMATEUR, ORGANISÉ PAR LE RÉSEAU LE COLLIMATEUR.

 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

 1- ACCUEILS DE LOISIRS – ANNÉE 2023 – RECRUTEMENT DES ANIMATEURS.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 30/01/2023

 2- OFFICE DE TOURISME DE LAPALISSE – RECRUTEMENT ESTIVAL.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

 3- MNS – RECRUTEMENT ESTIVAL.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

 4- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023 

 5- TRANSFERT DE CHARGES ET DE RESSOURCES – RÉCAPITULATIF DES MONTANTS D'ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2023.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 30/01/2023
 

6- SDE03 – ESTIMATION DES TRAVAUX – RENOUVELLEMENT DE 34 FOYERS D'ÉCLAIRAGE PUBLIC PAR UNE TECHNOLOGIE LED – DEMANDE D'ACCORD DE PRINCIPE AU CONSEIL POUR L'ÉTABLISSEMENT DU PLAN DE FINANCEMENT PAR LE SDE.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 30/01/2023

7- MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLUi.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 31/01/2023

8- BUDGETS ANNEXES 2022 – SUBVENTIONS D'ÉQUILIBRE DU BUDGET GÉNÉRAL.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 30/01/2023

9- AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CRÉDIT DE PAIEMENT – RÉHABILITATION DE LA PISCINE DE LAPALISSE ET RÉVISION GÉNÉRALE DU PLUI.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 30/01/2023

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Mise en ligne le 30/01/2023

10- BUDGET 2023 – ENGAGEMENT D'URGENCE.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

11- CENTRE JEUNESSE ET CULTURE – ACQUISITION DE BÂTIMENTS.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

12- DEMANDES DE SUBVENTIONS 2023.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

13- PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL – DEMANDE DE SUBVENTION LEADER 2023.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

 14- DOTATION D'ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2023.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 28/02/2023

15- MISSION LOCALE ESPACE JEUNES – SUBVENTION.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

16- DÉCISIONS MODIFICATIVES N°6 ET N°7 AUX BUDGETS.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

17- ENTRETIEN DES CHEMINS DE RANDONNÉES – PRÉCISIONS.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 31/01/2023

18- ÉVÉNEMENTS COMMUNAUTAIRES.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU BUREAU

 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

 1- PLAN ALIMENTAIRE TERRITORIAL - CRÉATION D'UN COMITÉ DE PILOTAGE ET D'UN COMITÉ TECHNIQUES. 

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 12/12/2022

 2- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 12/12/2022

 3- CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) - VALIDATION.

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 09/12/2022

 4- FORMATION BAFA - MODIFICATION DU DISPOSITIF.

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 12/12/2022

 5- FABLAB - GRILLE TARIFAIRE.

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 13/12/2022
 

6- MÉDIATHÈQUE - GRILLE TARIFAIRE.

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 15/12/2022

7- CAMPINGS COMMUNAUTAIRES - GRILLE TARIFAIRE.

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 13/12/2022 

8- TÉLÉCENTRE - GRILLE TARIFAIRE.

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 13/12/2022

9- DISPOSITIF BOUTIQUES ÉPHÉMÈRES - BILAN DE LA SAISON ESTIVALE ET ORIENTATIONS 2022 - 2023.

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/12/2022

10- PROJETS N7 ÉTUDIANTS - CONVENTION.

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 13/12/2022

11- CANDIDATURE AU PROGRAMME LEADER 2023 2027 - PORTAGE PAR LE GROUPE D'ACTION LOCALE D'ÉCHELLE DÉPARTEMENTALE DE L'ALLIER RELEVANT DE MOULINS COMMUNAUTÉ.

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/12/2022

12- CONVENTION D'AUTORISATION ET DE DÉLÉGATION D'AIDES AUX ENTREPRISES AVEC LA RÉGION AURA.

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/12/2022

13- AIDE A L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - DÉLÉGATION PARTIELLE AU DÉPARTEMENT DE L'ALLIER - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS.

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/12/2022

 14- AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE COOPÉRATION AVEC L'EHPAD FRANCOIS GRÈZE.

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 12/12/2022
 

15- MOTION DEMANDANT LA DÉSINDEXATION DU PRIX DE L'ÉLECTRON DE L'ÉLECTRICITÉ SUR CELUI DE LA MOLÉCULE DE GAZ.

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 13/12/2022

16- DETR - DEMANDE EXCEPTIONNELLE.

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 13/12/2022

17- STADES - AGENCE NATIONALE DU SPORT - DEMANDE DE SUBVENTION.

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 10/01/2023

18- SPECTACLE SON ET LUMIERE 2023 - RECONDUCTION.

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/12/2022

19- CONTRAT RIVIÈRE POUR LA BESBRE

Décision : A l'unanimité

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Mise en ligne le 09/12/2022

20- COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (C.L.E.C.T.) - ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2023.

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 12/12/2022

21- ÉCOLES DE LAPALISSE - APPEL DE COTISATIONS 2023.

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 12/12/2022

22- CAMPING DE LAPALISSE - SINISTRE.

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 12/12/2022 

23- DÉCISION MODIFICATIVE N°5.

Décision : A l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/12/2022 

24- QUESTION DIVERSE - PHOTOCOPIES - TARIFS 2023.

Décision : A l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 13/12/2022 

 1- LOCAL COMMERCIAL LE BOURG -03300 SAINT-ETIENNE-DE-VICQ -AVENANT N°1 PORTANT RÉSILIATION DU BAIL COMMERCIAL.

Décision : à l'unanimité

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mise en ligne le 25/11/2022

 2- DÉCISION MODIFICATIVE N°4 -BUDGET ANNEXE MULTIPLE RURAL DE SAINT-ETIENNE-DE-VICQ.

Décision : à l'unanimité

 1- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU BUREAU

 2- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

 3- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS. 

Décision : A l'unanimité

 4- RAPPORT SOCIAL UNIQUE.

Décision : A l'unanimité

 5- EXTENSION DE LA ZAE - MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLUi.

Décision : A l'unanimité

 6- LOTISSEMENT CLOS DES ROSIERS À LAPALISSE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT.

Décision : A l'unanimité

 7- LOTISSEMENT CLOS DES ROSIERS - RÉTROCESSION.

Décision : A l'unanimité

8- CONTRAT TERRITORIAL AFFLUENTS DE L'ALLIER - 2023 / 2025.

Décision : A l'unanimité

9- CONFÉRENCE DES SCOT AURA.

Décision : A l'unanimité

10- PROJET DE MÉTHANISATION.

Décision : A l'unanimité

11- PROJET DE VOIRIE POUR L'HUILERIE DE LAPALISSE - SAISINE DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER.

Décision : A l'unanimité

12- MÉDIATHÈQUE - CONVENTION AVEC AMMAREAL.

Décision : A l'unanimité

13- ADHÉSION À CACIC. 

Décision : A l'unanimité

14- FONDS DE PÉRÉQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES (FPIC) RÉPARTITION 2022.

Décision : A l'unanimité

15- CAE ÉCLOS'IONS.

Décision : A l'unanimité

 16- EMBOUTEILLAGE - TARIFS.

Décision : A l'unanimité

17- SERVEUR INFORMATIQUE - FONDS DE CONCOURS.

Décision : A l'unanimité

18- DÉCISION MODIFICATIVE N°3.

Décision : A l'unanimité

19- ENQUÈTE PUBLIQUE TRADIVAL - AVIS

Décision : A l'unanimité

 1- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU BUREAU

 2- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

 3- MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « PAYS DE LAPALISSE »

Décision : A l'unanimité

 4- TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIONS

Décision : A l'unanimité

 5- RAPPORT ANNUEL 2021 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

Décision : A l'unanimité

 6- ADHÉSION À LA PLATEFORME RÉGAL

Décision : A l'unanimité

 7- MARCHÉ D'ASSURANCES - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « PAYS DE LAPALISSE » ET LA COMMUNE DE LAPALISSE

Décision : A l'unanimité

8- AVENANT À LA CONVENTION DE MANDAT D'INSTRUCTION DU BONUS DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE

Décision : A l'unanimité

9- DEMANDE D'lNSCRIPTION DU RÉSEAU DE CIRCUITS VTT AU PLAN DÉPARTEMENTAL DES ESPACES, SITES ET ITINERAIRES (PDESI) DE L'ALLIER

Décision : A l'unanimité

10- COMPOSITION DE LA COMMISSION SCOLAIRE - MODIFICATION

Décision : A l'unanimité

11- SAFER - DÉSIGNATION D'UN ÉLU RÉFÉRENT

Décision : A l'unanimité

12- NOUVEAU GAL DÉPARTEMENTAL « ALLIER »

Décision : A l'unanimité

13- OPÉRATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE (O.R.T.)

Décision : A l'unanimité

14- CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE PARCELLE SITUÉE RUE DORIAT À LAPALISSE

Décision : A l'unanimité

15- ADHÉSION À LA FONDATION DU PATRIMOINE

Décision : A l'unanimité

 16- TRAVAUX D'EXTENSION DE LA SALLE BELLEVUE - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « PAYS DE LAPALISSE »

Décision : A l'unanimité

17- SDE - REPRISE ÉCLAIRAGE PUBLIC SUITE CESSION PARKING PL À L'AIRE DES VÉRITÉS - PLAN DE FINANCEMENT

Décision : A l'unanimité

18- ADMISSION EN NON VALEUR BUDGET GÉNÉRAL ET BUDGET SPRAD

Décision : A l'unanimité

19- INTEMPÉRIES GRÊLE - EXPERT - CONVENTION

Décision : A l'unanimité

20- PLAN ALIMENTAIRE TERRITORIAL (PAT) - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT

Décision : A l'unanimité

21- APUREMENT COMPTE 1069

Décision : A l'unanimité

22- DÉCISION MODIFICATIVE N°2 AUX BUDGETS

Décision : A l'unanimité

 1- FONDS VERT : CENTRE JEUNESSE ET CULTURE

Décision : A l'unanimité

 1- CAE IMPULS'IONS

Décision : A l'unanimité

2- SCHÉMA DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE

Décision : A l'unanimité

 3- EMBOUTEILLAGE 2022

Décision : A l'unanimité

 4- MISE À DISPOSITION DE LA SCÈNE MOBILE

Décision : A l'unanimité

 1- RECENSEMENT DES PROGRAMMES DE TRAVAUX À INSCRIRE AU CONTRAT RÉGION 2022 - 2026

Décision : A l'unanimité