Séances des Bureaux Communautaires
19 Novembre 2024
Délibérations
IMPOSITION FORFAITAIRE DES ENTREPRISES DE RÉSEAUX (IFER).Décision : à l'unanimité |
Consulter la délibération Mise en ligne le 02/12/2024 |
REMISE GRACIEUSE PÉNALITÉS APPLICABLES A LA SOCIÉTÉ IDEX DANS LE CADRE DU MARCHÉ DE REQUALIFICATION DE LA PISCINE DE LAPALISSE.Décision : à l'unanimité |
Consulter la délibération Mise en ligne le 11/12/2024 |
22 Octobre 2024
Délibérations
VOIRIE COMMUNAUTAIRE - REFONTE.Décision : Par 14 voix POUR et 1 CONTRE |
Consulter la délibération Mise en ligne le 06/11/2024 |
FONDS DE CONCOURS POUR LES AMENAGEMENTS DE BOURGS ET LA REHABILITATION DU PATRIMOINE BATI DE CARACTERE - PROGRAMMATION 2025.Décision : A l'unanimité |
Consulter la délibération Mise en ligne le 06/11/2024 |
28 Mai 2024
Délibérations
EMBOUTEILLAGE DE LAPALISSE - REGLEMENT.Décision : A l'unanimité |
Consulter la délibération Mise en ligne le 12/06/2024 |
EMBOUTEILLAGE DE LAPALSSE - CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS.Décision : A l'unanimité |
Consulter la délibération Mise en ligne le 12/06/2024 |
AMENAGEMENT DES BOURGS ET REHABILITATION DU PATRIMOINE BATI DE CARACTERE 2024 - COMPLEMENT.Décision : A l'unanimité |
Consulter la délibération Mise en ligne le 12/06/2024 |
AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE - AIDE SPECIFIQUE.Décision : A l'unanimité |
Consulter la délibération Mise en ligne le 12/06/2024 |
